République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

PL 10523
Objet renvoyé en commission le 17.09.2009
PL 10523 A
Objet adopté le 24.09.2010
Objet reporté le 02.09.2010

Mémoriaux (textes et vidéos)

PL 10523-A et objet(s) lié(s) | 24 septembre 2010 - 17h
PL-10523-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zone sur le territoire des communes de Plan-les-Ouates et de Confignon (création de zones diverses) aux lieux-dits "Les Cherpines" et "Les Charrotons" 
M-1884-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Mario Cavaleri, François Gillet, Fabiano Forte, Guillaume Barazzone, Michel Forni, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard : Périmètre des Cherpines (communes de Plan-les-Ouates et Confignon) : pour une répartition équilibrée des logements, des emplois et des espaces dédiés au sport, aux loisirs et à la culture entre les communes de la Plaine de l'Aire 
R-611 Proposition de résolution de Mmes et MM. Roger Deneys, Christian Dandrès, Anne Emery-Torracinta, Prunella Carrard, Irène Buche, Antoine Droin, Lydia Schneider Hausser : Plaine de l'Aire : priorité aux logements ! 

PL 10523-A et objet(s) lié(s) | 23 septembre 2010 - 20h30
PL-10523-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zone sur le territoire des communes de Plan-les-Ouates et de Confignon (création de zones diverses) aux lieux-dits "Les Cherpines" et "Les Charrotons" 
M-1884-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Mario Cavaleri, François Gillet, Fabiano Forte, Guillaume Barazzone, Michel Forni, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard : Périmètre des Cherpines (communes de Plan-les-Ouates et Confignon) : pour une répartition équilibrée des logements, des emplois et des espaces dédiés au sport, aux loisirs et à la culture entre les communes de la Plaine de l'Aire 
R-611 Proposition de résolution de Mmes et MM. Roger Deneys, Christian Dandrès, Anne Emery-Torracinta, Prunella Carrard, Irène Buche, Antoine Droin, Lydia Schneider Hausser : Plaine de l'Aire : priorité aux logements ! 

PL 10523-A et objet(s) lié(s) | 23 septembre 2010 - 17h
PL-10523-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zone sur le territoire des communes de Plan-les-Ouates et de Confignon (création de zones diverses) aux lieux-dits "Les Cherpines" et "Les Charrotons"
M-1884-A Rapport de la commission d'aménagement du canton chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Mario Cavaleri, François Gillet, Fabiano Forte, Guillaume Barazzone, Michel Forni, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard : Périmètre des Cherpines (communes de Plan-les-Ouates et Confignon) : pour une répartition équilibrée des logements, des emplois et des espaces dédiés au sport, aux loisirs et à la culture entre les communes de la Plaine de l'Aire
R-611 Proposition de résolution de Mmes et MM. Roger Deneys, Christian Dandrès, Anne Emery-Torracinta, Prunella Carrard, Irène Buche, Antoine Droin, Lydia Schneider Hausser : Plaine de l'Aire : priorité aux logements !

PL 10523 | 17 septembre 2009 - 17h
PL-10523 Projet de loi du Conseil d'Etat modifiant les limites de zone sur le territoire des communes de Plan-les-Ouates et de Confignon (création de zones diverses) aux lieux-dits "Les Cherpines" et "Les Charrotons"